Éditeur du site
Le présent site est édité par l'association IHEC Global Network, association à but non lucratif enregistrée en Algérie.
- Siège social : Pôle Universitaire de Koléa, Alger, Algérie
- Email : ihec.global.network@gmail.com
- Téléphone : +213 549 16 18 83
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le Président de l'association IHEC Global Network, agissant au nom de l'association.
Hébergement et localisation des données
La plateforme est hébergée par un prestataire professionnel choisi par l'association IHEC Global Network selon des critères de sécurité, de disponibilité, de performance et de conformité réglementaire.
Les données traitées dans le cadre des activités de l'association sont hébergées dans le respect des dispositions légales applicables en matière de protection des données à caractère personnel. L'association privilégie, dans la mesure du possible, l'hébergement des données sur des infrastructures situées en Algérie ou répondant à des garanties équivalentes en matière de sécurité et de confidentialité.
Toute évolution de l'infrastructure d'hébergement pourra être réalisée afin de garantir la pérennité, la sécurité et la qualité des services proposés aux membres.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive d'IHEC Global Network ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite d'IHEC Global Network.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 143 et suivants du Code pénal algérien et par la législation sur la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. IHEC Global Network n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'activation d'un lien hypertexte vers un site extérieur s'effectue sous la seule responsabilité de l'utilisateur.
Responsabilité
IHEC Global Network s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, l'association ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations fournies. L'utilisateur est invité à signaler toute erreur ou omission.
L'association décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit algérien. En cas de litige, les tribunaux algériens seront seuls compétents.